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Chanteur sur scène dans la fumée et la lumière
Création et droit d'auteur

Avocat droit du spectacle et de la musique à Bruxelles

Dans la musique et le spectacle, les contrats se signent souvent vite, entre deux dates, avec des partenaires qu'on connaît bien. C'est précisément pour cela qu'ils méritent d'être lus.

J'interviens notamment pour

Les situations les plus fréquentes, en conseil comme en contentieux

Contrats d'artiste et de label

Durée, nombre d'albums, avances, royalties, propriété des masters, droits sur l'image de l'artiste.

Édition musicale

Cession des droits d'un auteur-compositeur à un éditeur, obligations d'exploitation, répartition des revenus.

Management et booking

Commission, exclusivité, durée, sort des revenus après la fin du contrat.

Organisation de spectacles

Contrats de cession et de coréalisation, annulation, captation, partenaires et sponsors.

Groupes et collectifs

Qui détient le nom du groupe, les morceaux et les enregistrements quand un membre s'en va.

Le contrat d'artiste, à lire jusqu'à la dernière clause

Le nom du groupe et le départ d'un membre

Captation et diffusion d'un spectacle

Questions fréquentes

Spectacle et musique : ce qu'il faut savoir

Oui, des droits voisins sur sa prestation. Ils sont distincts des droits d'auteur et peuvent donner lieu à rémunération, notamment via la gestion collective.

Cela dépend du contrat. Beaucoup prévoient une commission sur les revenus issus de contrats signés pendant la durée du mandat. Ce point se négocie et mérite d'être encadré dans le temps.

Ce n'est pas obligatoire, mais c'est souvent utile dès que le groupe se produit régulièrement ou vend du merchandising. Encore faut-il décider au préalable qui en sera titulaire.

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Une question en spectacle et musique ?

Exposez-moi votre dossier : je vous dirai franchement quels droits sont en jeu, ce qu'il est utile de faire et dans quel délai.

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