Avocat au Barreau de Bruxelles · Ixelles
Alexis
Ewbank
Droit d'auteur, médias et technologies
Un film à produire, une œuvre reprise sans accord, une marque à déposer, un contrat de logiciel à relire, un article qui vous met en cause. Le cabinet accompagne les créateurs, les entreprises culturelles et les sociétés tech, du contrat au contentieux.
Cinéma · Musique · Art · Presse · Logiciels
Qu'avez-vous à protéger, à négocier ou à défendre ?
Choisissez ce qui ressemble à votre situation. Chaque page explique les règles applicables, les erreurs fréquentes et la manière dont le dossier se traite.
Un avocat pour ceux qui créent, diffusent et innovent
Je suis avocat au Barreau de Bruxelles et associé du cabinet Ewbank - De Soete, installé rue Camille Lemonnier, à Ixelles.
Ma pratique est centrée sur la propriété intellectuelle au sens large : droit d'auteur, marques, brevets, dessins et modèles, droit à l'image, droit du spectacle et du commerce de l'art. S'y ajoutent le droit de la presse et des médias, le droit de l'informatique et des télécommunications, les pratiques du commerce et le droit des sociétés.
J'interviens en conseil, pour rédiger et négocier les contrats, et en contentieux devant les juridictions belges. J'ai également plaidé devant des juridictions françaises et monégasques.
J'ai été journaliste musical. La presse, la musique et la scène ne sont pas pour moi des matières abstraites, et c'est aussi pour cette raison que j'interviens régulièrement comme conférencier et auteur en droit de la propriété intellectuelle et des technologies.
Fiche du cabinet
- Avocat
- Alexis Ewbank
- Barreau
- Bruxelles (Ordre français)
- Cabinet
- Ewbank - De Soete, Ixelles
- Matières
- 11 pages détaillées, en 4 pôles
- Juridictions
- Belgique, et dossiers en France et à Monaco
- Rendez-vous
- Sur rendez-vous
Quatre pôles, 11 matières
Les matières que je pratique, réunies selon les questions que se posent réellement les clients.
Création et droit d'auteur
Auteurs, producteurs, artistes, galeries : qui détient quels droits, ce qui a été cédé, et ce qu'on peut faire quand une œuvre est reprise sans accord.
Image, presse et médias
Ce qu'on peut publier, montrer ou diffuser, et la manière de réagir quand une publication vous met en cause.
Marques et technologies
Le nom, le design, l'invention et le code : les actifs immatériels d'une entreprise, à protéger, à licencier et à défendre.
Vie des affaires
Concurrence déloyale, publicité, structuration d'une société de production ou d'une jeune entreprise tech.
Cinq points à relire dans un contrat de cession de droits
Auteur, artiste, producteur ou entreprise qui commande une création : ces clauses décident de ce que chacun pourra faire de l'œuvre pendant des années.
- 1
Les modes d'exploitation
Salle, télévision, plateformes, réseaux sociaux, produits dérivés : ce qui n'est pas cité n'est en principe pas cédé.
- 2
La durée et le territoire
Une cession « pour toute la durée des droits et pour le monde entier » mérite au minimum une contrepartie à la hauteur.
- 3
La rémunération
Forfait, pourcentage, minimum garanti : sur quelle base, payé quand, et avec quel droit de contrôle sur les comptes.
- 4
Les adaptations et la suite
Remake, série dérivée, traduction, nouvelle version : qui décide, et à quelles conditions.
- 5
La sortie
Que se passe-t-il si le projet n'est pas exploité, si le partenaire disparaît ou si la collaboration se termine mal.
Ce qui guide chaque dossier
Lire le contrat avant de signer
La plupart des litiges sur les droits naissent d'une clause écrite trop vite : une cession sans limite de durée, un territoire mondial, un mode d'exploitation oublié. Le meilleur moment pour intervenir, c'est avant la signature.
Connaître le métier du client
Un contrat de coproduction, un dépôt-vente en galerie ou une licence de logiciel ne se lisent pas de la même manière. Le droit sert un projet ; il faut comprendre comment ce projet se fabrique et se vend.
Garder la preuve
En propriété intellectuelle, celui qui gagne est souvent celui qui peut prouver quand il a créé, ce qu'il a cédé et à qui. Une partie du travail consiste à organiser cette preuve avant qu'elle ne soit nécessaire.
Négocier d'abord, plaider si nécessaire
Une mise en demeure bien construite règle beaucoup de dossiers. Quand ce n'est pas le cas, la procédure se prépare avec la même rigueur, y compris en urgence.
Les questions qu'on me pose le plus
Avant un premier rendez-vous
C'est au contraire le meilleur moment. Relire un contrat avant signature coûte beaucoup moins cher que de corriger ses effets ensuite, et c'est souvent la seule fenêtre où une négociation est réellement possible.
Ne pas l'ignorer et ne pas répondre dans la précipitation. Conservez le courrier et les éléments concernés, puis faites vérifier la réalité des droits invoqués et le montant éventuellement réclamé.
Oui. Le cabinet conseille aussi bien des auteurs et des artistes que des sociétés de production, des galeries, des éditeurs, des agences et des entreprises technologiques.
Par téléphone au +32 (0)2 346 92 17 ou via le formulaire en ligne. Décrivez brièvement le projet ou le litige et joignez, si possible, les contrats concernés. Les rendez-vous ont lieu au cabinet, à Ixelles.
Un projet, un contrat, un litige ?
Exposez-moi votre dossier : je vous dirai franchement quels droits sont en jeu, ce qu'il est utile de faire et dans quel délai.